Les actualités
de la fédération EAF

pexels-dhenry-6436372
DES QUESTIONS MINISTERIELLES - DES REPONSES TARDIVES – UNE SITUATION QUI STAGNE
jon-flobrant-rB7-LCa_diU-unsplash
LA PRÉSOMPTION DE « RAISON IMPÉRATIVE D’INTÉRET PUBLIC MAJEUR » et LE DÉCRET DU 28 DÉCEMBRE 2023 AU CRIBLE DU CONSEIL D’ÉTAT
La bataille sur les débits réservés mérite notre engagement
LA BATAILLE SUR LES DÉBITS RÉSERVÉS, MÉRITE NOTRE ENGAGEMENT !
Agence de l'eau
CONSULTATION PUBLIQUE DES AGENCES DE L'EAU
Moulin à eau
GUERRE DE LA RESTAURATION DES MILIEUX AQUATIQUES
pexels-quang-nguyen-vinh-222549-2518891
LES POUVOIRS DES INSPECTEURS DE L’OFFICE FRANÇAIS DE LA BIODIVERSITÉ (OFB)
Barrage de la pipe
PETITE HISTOIRE DE L’ARASEMENT DU BARRAGE DES PIPES EN FRANCHE COMTE
UNE ALTERNATIVE AU PROCES PEU UTILISEE : LA MEDIATION ADMINISTRATIVE
Copie de Sans titre (3)
Légalité de la délibération autorisant la participation de la commune au capital d’une société de production d’énergies renouvelables
Copie de Sans titre (2)
La responsabilité pour trouble anormal de voisinage, une responsabilité de plein droit qui fait son entrée dans le code civil
Assemblée Générale
de la Fédération EAF
SAVE THE DATE
Jeudi 19 JUIN 2025
à chamonix (74)
Assemblée Générale Fédération EAF
SAVE THE DATE
jeudi 19 juin 2025
à GRENOBLE (38)